Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE
/
STELCAP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STELCAP
AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1476869
Date de dépôt :
11/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2028

Présentation de la marque STELCAP

Déposée le 11 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STELCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE domicilié(e) Immeuble le Lavoisier, 4 place des Vosges - 92052 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 390 626 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque STELCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STELCAP arrivera à expiration en date du 11 juillet 2028.

AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : , APEAL , STELVIN , OPTIMEX , STELVIN , STELUXE , DELITE , ALUPREM , MYCOIFFE , STELITE


AMCOR FLEXIBLES CAPSULES FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Immeuble le Lavoisier, 4 place des Vosges - 92052 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 348390626


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Renouvellement sans limitation n°2117439 - Publication au BOPI 1998-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379699 - Publication au BOPI 2008-07-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43

Inscription le 30 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243490 - Publication au BOPI 1997-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 19 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°381916 - Publication au BOPI 2003-11-19

Inscription le 26 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°441101 - Publication au BOPI 2006-09-26

Inscription le 23 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481045 - Publication au BOPI 2008-09-23

Inscription le 18 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°579402 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-18

Inscription le 25 avril 2018 - Changement d'adresse n°722470 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-25

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2018 n°2684078 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-12

Capsules de bouchage pour bouteilles, flacons, bocaux et tous récipients.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.